CAP Attachés Economiques du 06 mars 2015 – Ordre du Jour

Commission Administrative Paritaire du corps des attachés économiques

Séance du 6 mars 2015 – 10 h 00

Salle 1062 SUD 4 du bâtiment Vauban
Ministère des finances et des comptes publics,
ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique

Ordre du Jour

Préalables (pour inscription au procès-verbal) :

  1. Annonce par le président de l’ouverture de la commission
  2. Composition de la CAP : représentants de l’administration, représentants des personnels
  3. Vérification du quorum
  4. Désignation du secrétaire et du secrétaire-adjoint de la Commission

(Article 29 du décret n° 82-451 du 28 mai 1982)

SÉANCE PLENIERE

  • – Adoption du règlement intérieur de la CAP
  • – Approbation du procès-verbal de la CAP du 7 novembre 2014
  • – Le corps des attachés économiques en chiffres
  • – Propositions d’intégration
  • – Propositions de titularisation
  • – Questions diverses

 

  • Information sur la campagne d’évaluation 2015
  • Gestion prévisionnelle des emplois (GPEEC) (point d’étape du groupe de travail)
  • Point général sur la transparence 2015
  • Information sur la désignation d’un représentant suppléant du grade d’attaché économique principal de 1ère classe (suite au départ en retraite d’un membre titulaire)

 

SÉANCES RESTREINTES

  • – Régularisation des procédures d’urgence
  • – Gestion administrative du corps 2015
  • Renouvellement des détachements entrants / réintégrations
    et accueils en détachement dans le cadre de la transparence 2015
  • Renouvellement des détachements sortants / réintégrations
  • Disponibilités
  • Sorties définitives du corps : départs en retraite
  • – Mouvements 2015 des attachés économiques (transparence)