Le guide des autorisations d’absence

Télécharger le Guide des autorisations d’absence – mars 2016

Chapitre 1 – Autorisations d’absence liées à certains événements familiaux 5
1 – Mariage ou PACS 5
2 – Décès ou maladie très grave d’un proche 5

Chapitre 2 – Autorisations d’absence et facilités horaires liées à l’enfant 6
1 – Absences liées à la maternité 6
2 – Garde momentanée d’enfant et garde d’enfant malade 7
2.1 Conditions d’octroi 7
2.2 Durée des absences autorisées 7
3 – Handicap d’un enfant 9
3.1 Autorisations spéciales d’absence 9
3.1.1 Pour soigner un enfant handicapé malade ou en assurer momentanément la garde 9
3.1.2 Pour siéger, en qualité de représentant des parents, aux conseils d’administration et aux conseils de maison des établissements socio-éducatifs 9
3.1.3   Pour encadrer ou accompagner des personnes handicapées en colonie ou en centre de vacances spécialisé 9
3.2 Temps de travail – Aménagement d’horaires 10
4 – Rentrée scolaire 10
5 – Arbre de Noël 10
6 – Départs et retours de colonies de vacances 10

Chapitre 3 – Autorisations d’absence et facilités horaires liées à la santé 11
1 – Les autorisations d’absence accordées dans le cadre de la médecine de prévention 11
2 – Les visites chez les spécialistes 11
3 – Les autorisations d’absence pour don du sang ou de plaquettes 11

Chapitre 4 – Absences liées aux fêtes religieuses 12

Chapitre 5 – Déménagement 14

Chapitre 6 – Les facilités horaires liées aux retards dans les transports en commun 15
1 – Grèves 15
2 – Accidents, incidents techniques et travaux 15
3 – Intempéries 16

Chapitre 7 – Canicule 17

Chapitre 8 – Autorisations d’absence liées à la préparation et à la participation à un concours 18
1 – Les décharges de service 18
2 – Les autorisations d’absence accordées aux parents de jeunes enfants 18
3 – Autorisation spéciale d’absence pour la veille des épreuves et pour le(s) jour(s) des épreuves 19

Chapitre 9 – Autorisations d’absence liées à des actions de formation animées en qualité de formateur 20
Chapitre 10 – Autorisations d’absence liées à la participation à des jurys de concours 21

Chapitre 11 – Absences liées à l’exercice du droit syndical 22
1 – Les absences pour tous les agents 22
2 – Les absences pour les représentants syndicaux 23
2.1 Les décharges d’activité de service (crédit de temps syndical) (ASA 16) 23
2.2 Les absences pour participer à des réunions organisées à l’initiative des syndicats (ASA 13) 23
2.3 Les absences pour participer à des réunions organisées à l’initiative de l’administration (ASA 15) 23

Chapitre 12 – Absences liées à l’engagement politique 25
1 – Les candidats à un mandat électif 25
2 – L’exercice d’un mandat électif local 25

Chapitre 13 – Absences liées à l’engagement dans la société civile 26
1 – Les activités mutualistes 26
2 – Les activités au sein d’associations relevant des ministères économiques et financiers 26
2.1 APAHF et ATSCAF 26
2.2 Autres associations 26
3 – Les administrateurs d’offices publics HLM 27
4 – Les représentants des parents d’élèves 27
5 – Les convocations en justice 27
6 – Les membres d’une commission d’adoption 28
7 – Les sapeurs-pompiers volontaires 28
8 – Les réservistes opérationnels 29
9 – Les sportifs de haut niveau 29
10 – Le CROSS de Bercy 29

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