CAP Attachés Economiques du 06 mars 2015 – Ordre du Jour

Commission Administrative Paritaire du corps des attachés économiques

Séance du 6 mars 2015 – 10 h 00

Salle 1062 SUD 4 du bâtiment Vauban
Ministère des finances et des comptes publics,
ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique

Ordre du Jour

Préalables (pour inscription au procès-verbal) :

1. Annonce par le président de l’ouverture de la commission
2. Composition de la CAP : représentants de l’administration, représentants des personnels
3. Vérification du quorum
4. Désignation du secrétaire et du secrétaire-adjoint de la Commission

(Article 29 du décret n° 82-451 du 28 mai 1982)

SÉANCE PLENIERE

• – Adoption du règlement intérieur de la CAP
• – Approbation du procès-verbal de la CAP du 7 novembre 2014
• – Le corps des attachés économiques en chiffres
• – Propositions d’intégration
• – Propositions de titularisation
• – Questions diverses

• Information sur la campagne d’évaluation 2015
• Gestion prévisionnelle des emplois (GPEEC) (point d’étape du groupe de travail)
• Point général sur la transparence 2015
• Information sur la désignation d’un représentant suppléant du grade d’attaché économique principal de 1^ère classe (suite au départ en retraite d’un membre titulaire)

SÉANCES RESTREINTES

• – Régularisation des procédures d’urgence
• – Gestion administrative du corps 2015

• Renouvellement des détachements entrants / réintégrations
  et accueils en détachement dans le cadre de la transparence 2015
• Renouvellement des détachements sortants / réintégrations
• Disponibilités
• Sorties définitives du corps : départs en retraite

• – Mouvements 2015 des attachés économiques (transparence)